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Marques déposées par la société étrangère NIPPON TSUSHO KABUSHIKI KAISHA
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BELLE BANNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BELLE BANNE
NIPPON TSUSHO KABUSHIKI KAISHA, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1482329
Date de dépôt :
09/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2028
BELLE BANNE de NIPPON TSUSHO KABUSHIKI KAISHA

Présentation de la marque BELLE BANNE

Déposée le 9 août 1988 par la société étrangère NIPPON TSUSHO KABUSHIKI KAISHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE BANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère NIPPON TSUSHO KABUSHIKI KAISHA domicilié(e) 8-10 Iwamato-cho 1-chome 101, Chiyoda-Ku, TOKYO - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque BELLE BANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BELLE BANNE arrivera à expiration en date du 9 août 2028.

NIPPON TSUSHO KABUSHIKI KAISHA a également déposé les autres marques suivantes : BELLEMIC , BELLE-CERA


NIPPON TSUSHO KABUSHIKI KAISHA, Société de droit japonais - 8-10 Iwamato-cho 1-chome 101, Chiyoda-Ku, TOKYO - Japon


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2008 n°2378793 - Publication au BOPI 2008-07-08

Renouvellement sans limitation n°2122822 - Publication au BOPI 1998-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2018 n°2689228 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-27

Appareils de nettoyage pour machines et leurs pièces, notamment pour convoyeurs, pour bandes transporteuses et courroies. Pièces métalliques ou essentiellement métalliques de tels appareils de nettoyage de machines, notamment, grattoirs, raclettes, inserts métalliques amovibles, porte-inserts, amortisseurs, tampons, supports, tiges de support, consoles, dispositifs de réglage, dispositifs de serrage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.